Canicule : travailler quand il fait chaud

Lors de fortes chaleurs, les mécanismes de thermorégulation de l’organisme (transpiration, dilatation des vaisseaux sanguins cutanés…) peuvent devenir défaillants en cas d’effort physique et entraîner des troubles : déshydratation, malaise, insolation se manifestant par une forte fièvre, des crampes, une perte de connaissance, des vertiges, des maux de tête, des nausées… Ces symptômes ne sont pas à prendre à la légère, le coup de chaleur pouvant conduire au décès.

Qu’est-ce que la canicule ?

La canicule est un niveau de très fortes chaleurs le jour et la nuit pendant au moins trois jours consécutifs. Elle repose donc sur deux paramètres : la chaleur et la durée. En France, on peut considérer qu’il existe un risque de canicule lorsque, pendant au moins trois jours, les températures de la nuit sont supérieures à 20 °C et les températures du jour sont supérieures à 33 °C.

Selon l’article R.4121-1 du code du travail, la prévention des risques liés à la chaleur doit être prise en compte par l’employeur dans l’évaluation des risques et transcrite dans le document unique, avec les mesures de prévention associées.

Le code du travail n’établit pas de seuil de température déclenchant des dispositions particulières, mais l’employeur doit assurer la santé et la sécurité physique et mentale des salariés en y incluant les conditions de température. Sa priorité est alors de mettre en place :

  • Des actions de prévention ;
  • Des actions d’information et de formation ;
  • Une organisation et des moyens adaptés.

En cas de réorganisation du travail et/ou d’aménagement des locaux et des postes, doivent être associés les représentants du personnel, les membres du CHSCT, les salariés concernés et le médecin du travail.

Organisation du travail en période de fortes chaleurs
Aménagements des postes et mise à disposition de moyens adaptés

Droit de retrait en cas de fortes chaleurs

L’article L.4131-1 du code du travail prévoit que « le travailleur alerte immédiatement l’employeur de toute situation de travail dont il a un motif raisonnable de penser qu’elle présente un danger grave et imminent pour sa vie ou sa santé ainsi que de toute défectuosité qu’il constate dans les systèmes de protection ».

Ce droit peut s’appliquer en cas de forte chaleur si l’employeur n’a pas pris les dispositions nécessaires pour protéger ses salariés. Il ne peut, par ailleurs, demander aux salariés de reprendre leur activité tant que le danger persiste et ne peut leur infliger de sanctions ni de retenue de salaire.


À noter

La CNAMTS (R.226) recommande aux employeurs d’organiser l’évacuation des locaux climatisés si la température intérieure atteint ou dépasse 34 °C en cas de défaut prolongé du renouvellement d’air. S’acclimater à la chaleur : une personne accroît sa tolérance à la chaleur lorsqu’elle est exposée progressivement à une ambiance chaude constante pendant une période suffisante (sept à douze jours).

Source : Face au risques

Voir la protection de personnes au Assurances Castérot 

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